En Inde, la Cour suprême vient de suspendre la condamnation du leader de l’opposition, Rahul Gandhi, reconnu coupable en mars de diffamation lors d’un discours de campagne qui faisait référence au Premier ministre. Cela ouvre donc la voie à son retour au Parlement.
La Cour suprême a basé sa décision sur un argument: les juges de la cour régionale et de la cour d’appel ont condamné Rahul Gandhi à la peine maximale de deux ans de prison, mais n’ont jamais justifié la sévérité de leur jugement. Or, c’est uniquement par une peine de deux ans minimum qu’un député peut être disqualifié du Parlement, explique notre correspondant à New Delhi, Sébastien Farcis.
Considérant les implications de cette sentence, les trois juges de la Cour suprême ont suspendu la condamnation de Rahul Gandhi. Cela lève donc automatiquement sa disqualification, et le dirigeant du parti du Congrès devrait retrouver les bancs de la chambre basse dans les jours à venir.
Le quinquagénaire à la barbe poivre et sel et au polo blanc, fils et petit-fils de Premiers ministres, s’est ensuite immédiatement rendu au siège du parti du Congrès, à New Delhi, où il a été accueilli en fanfare. Mais ce n’est pas la fin de son combat puisque la Cour suprême doit encore s’exprimer sur le fond du dossier, à savoir juger si Rahul Gandhi a diffamé la communauté des Modi. C'est lors d'une campagne électorale en 2019 que Rahul Modi avait alors déclaré que « tous les voleurs ont Modi comme nom de famille ».
Rahul Gandhi fait l'objet de deux autres procédures pour diffamation, et est également mis en cause dans un dossier de blanchiment présumé d'argent, qu'il conteste.
La Cour suprême a basé sa décision sur un argument: les juges de la cour régionale et de la cour d’appel ont condamné Rahul Gandhi à la peine maximale de deux ans de prison, mais n’ont jamais justifié la sévérité de leur jugement. Or, c’est uniquement par une peine de deux ans minimum qu’un député peut être disqualifié du Parlement, explique notre correspondant à New Delhi, Sébastien Farcis.
Considérant les implications de cette sentence, les trois juges de la Cour suprême ont suspendu la condamnation de Rahul Gandhi. Cela lève donc automatiquement sa disqualification, et le dirigeant du parti du Congrès devrait retrouver les bancs de la chambre basse dans les jours à venir.
Le quinquagénaire à la barbe poivre et sel et au polo blanc, fils et petit-fils de Premiers ministres, s’est ensuite immédiatement rendu au siège du parti du Congrès, à New Delhi, où il a été accueilli en fanfare. Mais ce n’est pas la fin de son combat puisque la Cour suprême doit encore s’exprimer sur le fond du dossier, à savoir juger si Rahul Gandhi a diffamé la communauté des Modi. C'est lors d'une campagne électorale en 2019 que Rahul Modi avait alors déclaré que « tous les voleurs ont Modi comme nom de famille ».
Rahul Gandhi fait l'objet de deux autres procédures pour diffamation, et est également mis en cause dans un dossier de blanchiment présumé d'argent, qu'il conteste.
