Le ton monte entre Orica Sénégal, filiale locale d’un mastodonte mondial des explosifs miniers, et la Direction générale des impôts et domaines (DGID). Au cœur du litige : un redressement fiscal salé de près de 700 millions de francs CFA, que la multinationale conteste farouchement. Mais l’administration, inflexible, a dégainé l’artillerie lourde : un Avis à tiers détenteurs (ATD) visant les comptes bancaires de l’entreprise.
Un duel sous haute tension se joue entre une multinationale stratégique et l’administration fiscale sénégalaise. Selon les informations du journal Libération, Orica Sénégal, filiale locale du géant mondial spécialisé dans la production d’explosifs, de systèmes de dynamitage, de produits chimiques pour les mines et de solutions de surveillance géotechnique, est au cœur d’un contentieux fiscal de près de 700 millions de francs CFA.
Tout commence par un contrôle fiscal, mené par la Direction générale des impôts et domaines (DGID), qui relève plusieurs irrégularités supposées, notamment autour du paiement de l’impôt sur les sociétés (IS) et des droits d’enregistrement. Verdict de l’administration : un redressement fiscal de 695.604.000 FCFA.
Orica Sénégal conteste vigoureusement ces conclusions. Mais les Impôts, eux, ne fléchissent pas. Non seulement ils confirment le redressement, mais vont plus loin en actionnant un levier radical : l’Avis à tiers détenteurs (ATD). Concrètement, les banques de la société ont été notifiées afin de procéder au recouvrement forcé du montant en jeu.
Face à ce coup de massue, la société n’a pas tardé à saisir la justice. Une assignation-opposition a été introduite pour bloquer la procédure, et les deux parties seront appelées à comparaître devant le tribunal le 11 août prochain.
Un duel sous haute tension se joue entre une multinationale stratégique et l’administration fiscale sénégalaise. Selon les informations du journal Libération, Orica Sénégal, filiale locale du géant mondial spécialisé dans la production d’explosifs, de systèmes de dynamitage, de produits chimiques pour les mines et de solutions de surveillance géotechnique, est au cœur d’un contentieux fiscal de près de 700 millions de francs CFA.
Tout commence par un contrôle fiscal, mené par la Direction générale des impôts et domaines (DGID), qui relève plusieurs irrégularités supposées, notamment autour du paiement de l’impôt sur les sociétés (IS) et des droits d’enregistrement. Verdict de l’administration : un redressement fiscal de 695.604.000 FCFA.
Orica Sénégal conteste vigoureusement ces conclusions. Mais les Impôts, eux, ne fléchissent pas. Non seulement ils confirment le redressement, mais vont plus loin en actionnant un levier radical : l’Avis à tiers détenteurs (ATD). Concrètement, les banques de la société ont été notifiées afin de procéder au recouvrement forcé du montant en jeu.
Face à ce coup de massue, la société n’a pas tardé à saisir la justice. Une assignation-opposition a été introduite pour bloquer la procédure, et les deux parties seront appelées à comparaître devant le tribunal le 11 août prochain.
